Vente lots de frênes secs
Commune de Goux-Sous-Landet
VENTE DE BOIS
lots de frênes secs
Lieu : “Les Planches”
Tarif : 5€/stère
Conditions : après partage et répartition entre les demandeurs, le bois exploité sera stocké sur place en pile individuelle, puis sera stéré par un représentant de la commune.
En cas de non-respect, une facturation forfaitaire sera appliquée.
→ Inscription en Mairie : date limite d’inscription le mercredi 15 décembre 2021
→ Justificatifs à joindre avec l’inscription : (modèle joint au dos)
❖ Sur papier libre, indiquez :
➢ vos noms, prénoms, adresse, téléphone
➢ votre accord pour les conditions de stockage
➢ vos éventuels besoins
❖ Attestation d’assurance
Model pour inscription lots de frênes secs :
Joindre une attestation d’assurance
Je soussigné NOM - PRÉNOM
ADRESSE
TÉLÉPHONE (portable)
demande mon inscription pour la vente de lot de frênes sur la commune de Goux-sous-Landet.
J’ai bien pris connaissance des conditions de stockage, à savoir le bois exploité sera stocké sur place en pile individuelle, puis sera stéré par un représentant de la commune. En cas de non respect, j’accepte qu’une facturation forfaitaire me soit appliquée selon délibération qui sera prise par le conseil municipal.
Si je respecte ces conditions, le tarif appliqué sera de 5€/stères.
Fait à
Le
Mr/Me
signature obligatoire